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Maître d’oeuvre amiante et plomb

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Maîtrise d’Œuvre de Dépollution (Amiante, Plomb)

Bellegarde ING maître d’oeuvre en désamiantage, déplombage et dépollution

Le Maître d’Œuvre est un professionnel du bâtiment, disposant d’une assurance particulière, qui est chargé par le Maître d’Ouvrage, dans le cadre d’un contrat de maîtrise d’œuvre, d’apporter des réponses technique et économique au programme que le maître d’ouvrage a établit ou fait établir.

Ce programme peut concerner le traitement des Matériaux Contenant de l’Amiante (MCA) seul ou dans le cadre d’une opération de démolition et/ou de réhabilitation. Il en va de même bien sûr pour les revêtements plombifères.

La mission de maîtrise d’œuvre est exclusive de celle de diagnostiqueur (CCH art. L 271-6).

Matériaux Contenant de l’ Amiante (MCA)

Pour le diagnostic des matériaux contenant de l’amiante, la réglementation a considérablement évoluée ces dernières années notamment avec le décret 2012-639 du 4 mai 2012 qui a entièrement revu les modalités de réalisations des travaux de traitement des MCA en place et de certifications des entreprises.

Lors d’un diagnostic amiante, le point principal qui régit toute l’organisation des travaux est qu’il est maintenant fait référence au taux d’empoussièrement généré par un MCA lors de son retrait et non plus dans son état d’utilisation normal.

Il n’est donc plus fait référence à l’Amiante Friable et Non Friable mais au traitement de l’Amiante en place. Pour le diagnostic amiante, une nouvelle certification des entreprises est ainsi applicable depuis le 1er janvier 2014.

Lors d’une opération de diagnostic amiante et de traitement de MCA, la mission de maîtrise d’oeuvre peut se décomposer ainsi:

  • Études des repérages et du site et évaluation des risques. Les repérages sont effectués soit dans le cadre général et regroupés dans le Dossier Technique Amiante (DTA) soit dans le cadre de travaux TCE (avec ou sans démolition) ils sont alors considérés comme exhaustif et sont regroupés dans un dossier de Diagnostic Avant Travaux (DAT),
  • Réalisation éventuelle de diagnostics amiante complémentaires (DTA ou DAT). Cette opération devant obligatoirement être réalisée par un organisme indépendant du Moe,
  • Définition de la méthodologie.
  • Établissement du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE),
  • Assistance au Maître Ouvrage pour la passation des marchés de travaux,
  • Direction de l’exécution des travaux, assistance au Maître Ouvrage lors de la réception des travaux et la garantie de parfait achèvement.

Revêtements Plombifères

Contrairement à l’Amiante, il n’existe pas de textes réglementant formellement le diagnostic plomb et le traitement des revêtements plombifères.

Il est cependant admis que les risques sont sensiblement comparables a ceux de l’amiante bien que le plomb soit toxique par ingestion et non par inhalation comme l’amiante.

Les modalités d’intervention sont cependant préconisées dans un guide spécifique de l’OPPBTP et un document de l’INRS (ED 809).

La mission de maîtrise d’œuvre est la même que pour l’amiante si ce n’est qu’elle s’appuie dans ce cas sur le Constat de Risque d’Exposition au Plomb (CREP).

Dans le cadre d’une opération de réhabilitation ou de démolition, BellegardeING propose son expertise technique pour accompagner le donneur d’ordre depuis la conception jusqu’à la réalisation des travaux de retrait des Matériaux Contenant de l’Amiante (MCA) et/ou des travaux de traitement des revêtements plombifères

Le Maître d’œuvre désamiantage, déplombage, dépollution établit le CCTP (analyse de l’existant, analyse des risques, choix du traitement), contrôle et coordonne les travaux de l’entreprise certifiée « amiante » afin de veiller au bon respect de la réglementation en vigueur. Pour de plus amples informations sur le désamiantage, sur les protections amiante ou pour conseils plus précis, n’hésitez pas à contacter BELLEGARDE ING.

L’amiante en quelques mots

L’amiante est un matériau dangereux pour la santé. La fabrication et la vente des matériaux et produits contenant de l’’amiante sont interdites depuis 1997, car réputé et hautement cancérigène. Cette roche minérale a longtemps servi comme isolant et ignifugeant, et est responsable de nombreux décès chaque année .

Le désamiantage lors de démolition ou restauration de bâtiments

Aujourd’hui, il est obligatoire de faire réaliser un repérage des matériaux amiantés  par une entreprise certifiée en diagnostic amiante, avant de lancer la procédure de démolition ou de rénovation d’un bâtiment construit avant le 1er Juillet 1997. Ce repérage permet  de déterminer les risques vis a vis des occupants des locaux et opérateurs de désamiantage lors des travaux. Toutes les typologies des bâtiments construits avant le 1er juillet 1997 (ERP, habitation, Immeubles de bureaux etc…) sont concernées par cette réglementation  sur l’amiante.

Même la démolition engendre une pollution qu’il est indispensable de contrôler afin de garantir la santé des démolisseurs et de la population habitant dans l’environnement du bâtiment à curer ou à démolir .

Avant le chantier : établir un plan de protection contre l’amiante

Le désamiantage doit être obligatoirement réalisé par une entreprise spécialisée dans le traitement de l’amiante, celle-ci doit posséder une certification nationale et être titulaire d’une assurance professionnelle. Un mois avant le début  du chantier, un plan de retrait amiante doit être adressé  aux organismes de prévention afin de prendre toutes les mesures de précaution et de protection nécessaires face au risque amiante.

Après-chantier : remise du Rapport Fin de Travaux

Une fois le désamiantage  réalisé  dans le respect du plan de retrait amiante , l’entreprise remet un Rapport Fin de Travaux (RFT) qui permettra de mettre à jour le Dossier Technique Amiante (DTA). Ce document  est à conserver  par le propriétaire du bâtiment désamianté ou par le syndicat de copropriété afin d’attester du retrait des MCA.